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Etablissements enregistrés par Oeuvres Augustines St Yves
0
Accord(s) d’entreprise (Oeuvres Augustines St Yves)
26
05/08/2025
Un accord relatif au travail en 11h
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
06/05/2025
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jou...
02/09/2024
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, A...
22/07/2024
Accord 11h
Autre, précisez
27/05/2024
Accord collectif d’entreprise relatif a l’organisation et l’amenagement du temps de travail
Autre, précisez
15/04/2024
Accord versement d'une prime
Autre, précisez
01/04/2024
Un accord artt de prolongation du délai de survie
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/07/2023
Accord sur le droit à la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
10/07/2023
Accord relatif à la négociation obligatoire
30/01/2023
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
05/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
14/11/2022
Accord de prolongation du délais de survie de l'accord att
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
19/09/2022
Accor collectif relatif au travail de nuit
Autre, précisez
19/09/2022
Accord collectif relatif au vote par voie de vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/04/2022
Accord de télétravail
Télétravail
13/12/2021
Un accord de methode portant sur la negociation prealable a la negociation d’un accord d’amenagement du temps de travail
Calendrier des négociations, Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/12/2021
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
Télétravail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Dispositifs do...
25/10/2021
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens
Système de prime (autre qu'évolution)
24/05/2021
Un accord de méthode sur l'aménagement du temps de travail
Calendrier des négociations, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/02/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et a...
22/10/2020
Un accord relatif à l'organisation du volontariat pour la mobilisation
Autre, précisez
10/07/2020
Protocole d'accord relatif a l'organisation du volontariat pour la mobilisation
Autre, précisez
02/03/2020
Un avenant a l'accord collectif relatif a la negociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/10/2019
Un accord d'entreprise relatif a la mise a disposition d'un local pour les permanences syndicales
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/09/2019
Un accord collectif relatif a la negociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
FAQ
2
Quel est le code APE de la société Oeuvres Augustines St Yves ?
Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8610Z (plus précisément : Activités hospitalières).