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SMACL ASSURANCES (SMACL)

141 Avenue Salvador Allende - 79000 Niort
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 21/10/1972)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 08/12/2000)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 08/12/2000)
Dirigeant
Corine Bercier
Téléphone
NC
Email
contact@smacl.fr
Site web
smacl.fr
LinkedIn
linkedin/smacl-assurances-smacl
X
x.com/smacl-assurances-smacl
Greffe
NIORT
RCS
NIORT 301309605
SIREN
301309605
SIRET
30130960500410
N° TVA
FR86301309605
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
GE
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6512Z
Type activité
Autres assurances
Forme juridique
SAFM
Capital social
2.5 M€
Date de création
21/10/1972
Fiche mise à jour
20/02/2025
Clôture exercice
NC
Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SMACL ASSURANCES (SMACL), Société d'assurance à forme mutuelle est active depuis 21/10/1972.

Établie à NIORT (79000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Assurance Emission de titres participatifs

Corine Bercier est Directeur Général de la société SMACL ASSURANCES (SMACL).

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SMACL ASSURANCES (SMACL)
141 Avenue Salvador Allende - 79000 Niort
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Nuage concurrentiel

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Dirigeant(s) de Smacl Assurances (SMACL)

25
Directeur Général
Corine Bercier
Directeur Général
Paul Le Maout
Directeur général délégué
Jean Boyer
Président du conseil d’administration
Jerome Baloge
Commissaire aux comptes titulaire
FORVIS MAZARS SA
Commissaire aux comptes titulaire
GROUPE Y AUDIT
Commissaire aux comptes suppléant
Arnaud Moyon
Commissaire aux comptes suppléant
Michel Barbet-Massin
Commissaire aux comptes suppléant
Michel Barbet-Massin
Autre
APOLLO JS
Autre
Daniel Gille
Autre
Daniel Guerin
Autre
David Alphand
Autre
Elodie Blaquieres
Autre
Francois Werner
Autre
Izabela Hyrycz
Autre
Jean-Francois Vergnaud
Autre
Jean-Francois Vergnaud
Autre
Joelle Le Vecher
Autre
Jose Hoareau
Autre
Marie-Helene Herry
Autre
Nathalie Bacquet
Autre
Nathalie Bacquet
Autre
Pierre Coilbault
Autre
Sylvie Lambolez

Statuts de la société SMACL ASSURANCES (SMACL)

14
23/01/2025
- Copie des statuts mis à jour
04/01/2025
- Copie des statuts mis à jour
12/07/2022
- Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/07/2022
- Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/07/2022
- Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/07/2022
- Changement de représentant permanent - Nomination de vice-président - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau
12/07/2022
- Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/03/2019
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
28/07/2017
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
07/07/2015
- Changement de mode d'administration - Nomination des membres du conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de vice-président - Démission(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) Statuts mis à jour
02/10/2014
- Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du directoire - De la commune villers les nancy - Du centre national la fonction publique territoriale - Du syndicat informatique de charente maritime Statuts mis à jour
22/08/2013
- Modification des articles 7.1, 7.2, 9, 24.1, 25.3 et 34 Statuts mis à jour
08/07/2011
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
08/07/2011
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

62
29/10/2024
Acte(s) Divers
03/02/2022
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de membre(s) - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de directeur général
03/02/2022
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de membre(s) - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de directeur général
18/09/2018
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de membre(s) - Changement de vice-président - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
26/01/2018
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général
28/07/2017
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
26/05/2016
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/05/2016
Acte(s) Divers
07/07/2015
Acte(s) Divers
02/10/2014
Acte(s) Divers
05/09/2014
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - De la ville de ludon medoc
05/09/2014
Acte(s) Divers
20/12/2013
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/12/2013
Acte(s) Divers
23/09/2013
Acte(s) Divers
23/09/2013
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/09/2013
Acte sous seing privé - De nantes metropole communaute urbaine - De nantes metropole communaute urbaine
23/09/2013
Acte(s) Divers
22/08/2013
Acte(s) Divers
22/08/2013
Acte(s) Divers
22/08/2013
Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de vice-président
22/08/2013
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - De l'association ski briviste - Changement de représentant permanent
22/08/2013
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de directeur général
22/08/2013
Acte(s) Divers
22/08/2013
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

42
22/07/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
22/07/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
22/07/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
09/02/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
09/02/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
20/09/2018
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
30/01/2018
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
02/08/2017
Modifications et mutations diverses Modification de représentant. Suppression du sigle..
21/02/2017
Modifications et mutations diverses Modification de représentant..
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2016
Modifications et mutations diverses Modification de représentant..
16/07/2015
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2014
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
14/09/2014
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
31/12/2013
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
01/10/2013
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
01/10/2013
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
01/09/2013
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
01/09/2013
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
01/09/2013
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
02/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.
06/01/2012
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Accord(s) d’entreprise (Smacl Assurances (SMACL))

17
01/05/2023
Accord télétravail à durée indéterminée Télétravail
27/02/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au cse et à l'exercice du droit syndical Droit syndical, IRP, expression des salariés
27/02/2023
Accord nao sur le temps de travail Autre, précisez, Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail,...
30/01/2023
Avenant à l'accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisat...
31/01/2022
Avenant n°8 accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005
24/01/2022
Accord collectif relatif aux périodes d'astreinte à durée indéterminée Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/01/2022
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires
10/01/2022
Négociation annuelle obligatoire sur le temps de travail
13/08/2019
Accord relatif a la qvt et la diversite Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibili...
29/05/2019
Protocole accord preelectoral elections cse 2019 Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/05/2019
Nao temps de travail Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/05/2019
Accord nao salaires Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/05/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/05/2019
Accord relatif au cse et à l'exercice du droit syndical Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/04/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)
18/01/2019
Accord relatif à la gpec GPEC
18/01/2018
Accord relatif au plan d epargne pour la retraite collectif perco PERCO et PERCOI

Marque(s) répertoriée(s)

27
Obs'smacl est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Obs'smacl
Marque enregistrée
Numéro : FR4829065
Enregistrée le 24/12/2021
Expire le 24/12/2031
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Observatoire Smacl Des Risques De La Vie Territoriale Et Associative est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Observatoire Smacl Des Risques De La Vie Territoriale Et Associative
Marque enregistrée
Numéro : FR4828791
Enregistrée le 23/12/2021
Expire le 23/12/2031
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Coll'obs est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Coll'obs
Marque enregistrée
Numéro : FR4828786
Enregistrée le 23/12/2021
Expire le 23/12/2031
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Obs'smacl est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Obs'smacl
Marque enregistrée
Numéro : FR4828794
Enregistrée le 23/12/2021
Expire le 23/12/2031
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Smacl Assurances est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Assurances
Marque enregistrée
Numéro : FR4812187
Enregistrée le 27/10/2021
Expire le 27/10/2031
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 45
Smacl Assurances Groupe Vyv est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Assurances Groupe Vyv
Marque enregistrée
Numéro : FR4511201
Enregistrée le 27/12/2018
Expire le 27/12/2028
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 45
Observatoire Des Risques Juridiques Des Collectivites Territoriales est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Observatoire Des Risques Juridiques Des Collectivites Territoriales
Marque enregistrée
Numéro : FR4361141
Enregistrée le 12/05/2017
Expire le 12/05/2027
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Observatoire Smacl est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Observatoire Smacl
Marque enregistrée
Numéro : FR4361139
Enregistrée le 12/05/2017
Expire le 12/05/2027
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Un Decideur Territorial Averti En Vaut Deux est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Un Decideur Territorial Averti En Vaut Deux
Marque enregistrée
Numéro : FR4361135
Enregistrée le 12/05/2017
Expire le 12/05/2027
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Observatoire Des Risques De La Vie Territoriale est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Observatoire Des Risques De La Vie Territoriale
Marque enregistrée
Numéro : FR4361134
Enregistrée le 12/05/2017
Expire le 12/05/2027
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Observatoire Smacl Des Risques De La Vie Territoriale est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Observatoire Smacl Des Risques De La Vie Territoriale
Marque enregistrée
Numéro : FR4361148
Enregistrée le 12/05/2017
Expire le 12/05/2027
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Prrism est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Prrism
Marque enregistrée
Numéro : FR4287004
Enregistrée le 12/07/2016
Expire le 12/07/2026
Classes : 35, 36, 41
La Vie Territoriale Par Principe Smacl
Marque renouvelée
Numéro : FR3851157
Enregistrée le 03/08/2011
Expire le 03/08/2031
Classes : 36
Smacl Assure Ma Ville, Assure Ma Vie
Marque renouvelée
Numéro : FR3851158
Enregistrée le 03/08/2011
Expire le 03/08/2031
Classes : 36
Assurance Des Accidents De La Vie
Marque renouvelée
Numéro : FR3810260
Enregistrée le 25/02/2011
Expire le 25/02/2031
Classes : 36
Smacl Assurances est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Assurances
Marque revoquée
Numéro : FR3785961
Enregistrée le 25/11/2010
Expire le 25/11/2020
Classes : 36
Smacl Assurances, Assure Ma Ville, Assure Ma Vie. est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Assurances, Assure Ma Ville, Assure Ma Vie.
Marque revoquée
Numéro : FR3785962
Enregistrée le 25/11/2010
Expire le 25/11/2020
Classes : 36
Juris-Asso est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Juris-Asso
Marque renouvelée
Numéro : FR3754020
Enregistrée le 15/07/2010
Expire le 15/07/2030
Classes : 36, 45
Smacl Santé est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Santé
Marque renouvelée
Numéro : FR3705633
Enregistrée le 18/01/2010
Expire le 18/01/2030
Classes : 36, 44
Smacl Associations est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Associations
Marque revoquée
Numéro : FR3547629
Enregistrée le 04/01/2008
Expire le 04/01/2018
Classes : 36
Smacl Territoriaux est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Territoriaux
Marque renouvelée
Numéro : FR3547628
Enregistrée le 04/01/2008
Expire le 04/01/2028
Classes : 36
Place Des Conseils est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Place Des Conseils
Marque renouvelée
Numéro : FR3532048
Enregistrée le 16/10/2007
Expire le 16/10/2027
Classes : 36, 45
Smacl Solus est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Smacl Solus
Marque renouvelée
Numéro : FR3532049
Enregistrée le 16/10/2007
Expire le 16/10/2027
Classes : 36, 45
La Vie Territoriale, Par Principe est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
La Vie Territoriale, Par Principe
Marque revoquée
Numéro : FR3407154
Enregistrée le 01/02/2006
Expire le 01/02/2016
Classes : 36
Aleassur est une marque déposée par SMACL ASSURANCES (SMACL)
Aleassur
Marque revoquée
Numéro : FR3123456
Enregistrée le 18/09/2001
Expire le 18/09/2011
Classes : 36

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SMACL ASSURANCES (SMACL) ?

Le dirigeant de la société SMACL ASSURANCES (SMACL) est : Corine Bercier.

Quel est le code NAF de l’entreprise Smacl Assurances (SMACL) ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6512Z (plus précisément : Autres assurances).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Smacl Assurances (SMACL) ?

L’entreprise Smacl Assurances (SMACL) a vu le jour le 1972 et son statut fiscal est : Société d'assurance à forme mutuelle.
Signaler une erreur