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COMMUNE DE BESANCON

2 Rue Megevand - 25000 Besancon
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1978)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
NC
Dirigeant
NC
Téléphone
03 81 61 50 65
Email
contact@besancon.fr
Site web
besancon.fr
LinkedIn
linkedin/commune-de-besancon
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 212500565
SIREN
212500565
SIRET
21250056500016
N° TVA
FR53212500565
Conv. collectives
5021 - Statut de la Fonction publique territoriale
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
8411Z
Type activité
Administration publique générale
Forme juridique
CCN
Capital social
NC
Date de création
01/01/1978
Fiche mise à jour
19/02/2025
Clôture exercice
NC
k bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

COMMUNE DE BESANCON, Commune et commune nouvelle est active depuis 01/01/1978.

Établie à BESANCON (25000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.

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COMMUNE DE BESANCON
2 Rue Megevand - 25000 Besancon
03 81 61 50 65
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
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Risque d’impayé :
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Marque(s) répertoriée(s)

6
Citadelle Besancon Patrimoine Mondial Vecteur D'emotion est une marque déposée par COMMUNE DE BESANCON
Citadelle Besancon Patrimoine Mondial Vecteur D'emotion
Marque enregistrée
Numéro : FR4895422
Enregistrée le 02/09/2022
Expire le 02/09/2032
Classes : 16, 21, 22, 28, 41
Auto Cité Voitures En Libre-Service
Marque revoquée
Numéro : FR3757440
Enregistrée le 22/07/2010
Expire le 22/07/2020
Classes : 12, 39
Autocité est une marque déposée par COMMUNE DE BESANCON
Autocité
Marque revoquée
Numéro : FR3713511
Enregistrée le 09/02/2010
Expire le 09/02/2020
Classes : 12, 39
Mets La Gum Sur La Propreté Besançon est une marque déposée par COMMUNE DE BESANCON
Mets La Gum Sur La Propreté Besançon
Marque revoquée
Numéro : FR3624106
Enregistrée le 16/01/2009
Expire le 16/01/2019
Classes : 16
Bienvenue A Besancon est une marque déposée par COMMUNE DE BESANCON
Bienvenue A Besancon
Marque revoquée
Numéro : FR3434848
Enregistrée le 09/06/2006
Expire le 09/06/2016
Classes : 14, 16, 18, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
Ville De Besançon est une marque déposée par COMMUNE DE BESANCON
Ville De Besançon
Marque revoquée
Numéro : FR3342985
Enregistrée le 14/02/2005
Expire le 14/02/2015
Classes : 0, 14, 16, 18, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42

Les questions fréquentes

2

Quel est le code APE de la société Commune De Besancon ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 8411Z (c'est à dire : Administration publique générale).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Commune De Besancon ?

L’entreprise Commune De Besancon a été créée le 1978 et sa forme juridique est : Commune et commune nouvelle.
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