Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)

Mandats

1
SM
SCI MOSSE
Autre
Forme juridique
Société civile immobilière
Date de création
28/02/1983
Adresse
RUE DE L’HOTEL DE VILLE, VITTEAUX, 21350
SIREN
327 503 504
Code APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Statut
Active
Chiffre d'affaires
NC
Résultat net
NC
Trésorerie
NC
Profitabilité
NC
Effectif
NC
  • Plus de documents

Co-mandataires

3
Jean-Philippe Mosse né(e) en 1952
SCI MOSSE
Autre
Jean-Christophe Mosse né(e) en 1979
SCI MOSSE
Autre
Alexandre Mosse né(e) en 1985
SCI MOSSE
Autre

Questions fréquentes

3

Qui est le Autre de l’entreprise SCI MOSSE ?

Le Autre de la société Sci Mosse est Sebille Dominique.

Quelles sont les données financières à retenir sur Dominique Sebille ?

Dominique Sebille exerce à VITTEAUX. Sa fortune personnelle est :  (Non Communiquée).

Où est basé(e) le/la dirigeant(e) Sebille Dominique ?

Le/La mandataire Sebille Dominique se situe à VITTEAUX.