Une valeur mobilière est un type de titre financier. Il s’agit soit d’une action, soit d’une obligation, soit d’un produit dérivé. Elle s’échange sur les marchés financiers dans le but de réaliser des plus-values. Le gain réalisé suite à la vente de valeurs mobilières est soumis à l’impôt, tout comme leurs plus-values.

Qu’est-ce qu’une valeur mobilière ?

Une valeur mobilière désigne un titre financier. Il s’agit, par exemple :

  • D’une action,
  • D’une obligation,
  • D’un produit dérivé…

Généralement, une valeur mobilière s’échange sur les marchés financiers. Elle peut être cotée en Bourse.

En France, les valeurs mobilières sont dématérialisées. Par conséquent, quand on reçoit ou que l’on se sépare d’une valeur mobilière, il faut passer par un intermédiaire qui l’inscrit sur un compte. Le fait que les valeurs mobilières n’existent plus sous forme physique, facilite leur vente et leur achat sur les marchés financiers, ainsi que la gestion des dépôts de titres.

Quelle forme peut prendre une valeur mobilière ?

L’action

Une valeur mobilière peut d’abord prendre la forme d’une action. C’est un fragment du capital d’une société.

Les détenteurs d’actions se nomment les actionnaires. La plupart des actions donnent droit à un dividende à leurs actionnaires quand la société fait des bénéfices. Il s’agit d’une somme d’argent que les actionnaires perçoivent quand la société obtient de bons résultats.

La valeur des actions peut varier au cours du temps. Aussi, si la société améliore ses performances, ses actions peuvent prendre de la valeur et ses actionnaires les revendre plus cher qu’ils ne les avaient achetées. On dit alors qu’ils dégagent une plus-value. Au contraire, si les résultats de la société sont en baisse, ses actions perdent de la valeur. De ce fait, l’actionnaire peut, lui aussi, perdre l’argent qu’il avait investi dans ces titres.

L’obligation

Une valeur mobilière peut aussi prendre la forme d’une obligation. Il s’agit d’un titre dit de « créance ».

Ce titre financier prend cette appellation car il s’agit en réalité d’un emprunt. En clair, une société qui a besoin de fonds peut mettre en vente des obligations, c’est-à-dire, des dettes. Les investisseurs intéressés les achètent, puis la société les rembourse à un prix convenu au moment de l’émission des titres. Pour les sociétés, les obligations sont en fait un moyen de financement.

En fonction de l’évolution de la situation de la société, les obligations peuvent prendre ou perdre de la valeur au fil du temps. Il existe plusieurs sortes d’obligations :

  • À taux fixe,
  • À taux variable,
  • Convertible en action…

Les titres d’OPCVM, les organismes de placement collectif en valeurs mobilières

Une valeur mobilière peut également être un titre d’OPCVM, pour organisme de placement collectif en valeurs mobilières. Il s’agit d’un fonds d’investissement qui gère, comme son nom l’indique, des valeurs mobilières :

  • Actions,
  • Obligations,
  • Contrats (contrat d’options, contrats financiers, contrats à terme…)

Les OPCVM possèdent donc des titres financiers qu’ils investissent sur les marchés. Leur particularité est qu’ils appartiennent aux investisseurs qui y ont acheté des titres. Il s’agit-là de fonds accessibles même aux très petits investisseurs.

Le produit dérivé

Enfin, une valeur mobilière peut prendre la forme d’un produit dérivé. C’est un contrat pour s’échanger un titre financier. Les produits dérivés ont deux spécificités.

D’une part, leur valeur dépend et évolue en fonction du produit auquel ils sont rattachés. C’est ce qu’on appelle le produit sous-jacent. Par exemple, si le titre financier est rattaché à une matière première, sa valeur changera en fonction de celle de la matière première en question. Il en est de même si le titre concerne une action.

D’autre part, les produits dérivés sont des contrats qui s’échangent après négociation. Cela signifie que l’acheteur et le vendeur négocient la vente du titre à un instant T, à un prix convenu, mais pour une date ultérieure. En fonction de si le titre a perdu de la valeur entre le moment de la négociation et le moment de la vente, le vendeur ou l’acheteur réalisera une plus-value.

Les produits dérivés ont deux finalités. D’un côté, ils permettent de se protéger contre l’évolution des prix des sous-jacents. De l’autre, ils servent à spéculer, c’est-à-dire, à acheter et vendre dans le seul but de réaliser des plus-values.

Valeur mobilière : imposable ou non imposable ?

Les valeurs mobilières sont imposables. Cela veut dire que ses détenteurs payent des impôts sur les revenus qu’elles génèrent. Ces revenus peuvent être fixes, comme dans le cas d’obligations. Ils peuvent également être variables, comme dans le cas des dividendes qui proviennent des actions.

Par ailleurs, les plus-values qui résultent de la vente d’une valeur mobilière sont aussi imposables. Donc si le détenteur d’une valeur mobilière réalise un gain en la vendant, il faudra qu’il paye des impôts sur cette somme.

Dernière mise à jour le 29/07/2021