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Le code APE 9312Z correspond aux activités des clubs de sports. Ces activités peuvent comprendre l'organisation et la gestion de clubs sportifs, l'organisation et la gestion de compétitions sportives, la formation et l'enseignement des sports, la location de terrains de sport et l'organisation de spectacles sportifs.
Des exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité sont le Real Madrid, le FC Barcelone, le PSG, le Bayern Munich, le Manchester United, le Chelsea FC, le Liverpool FC, le Juventus FC, le Borussia Dortmund, etc.
Les spécificités de cette activité sont les suivantes :
La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 9312Z (Activités de clubs de sports) est la Convention collective nationale des activités sportives du 28 mars 2002.
Les textes de loi majeurs y faisant référence sont :
Il existe de nombreux faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité. La plus importante est peut-être la loi du 28 mars 2002, qui a instauré la Convention collective nationale des activités sportives. Cette loi a été mise en place pour encadrer et protéger les clubs de sport, leurs employés et leurs membres. Elle a également permis de définir des règles et des normes pour les clubs de sport, afin de garantir la sécurité et le bien-être des personnes qui y participent.