Entreprises dans le NAF 9312Z

    Raison sociale
    Dirigeant
    Code APE
    Dpt.
    Création
    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : TULLE - 19
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : LAROQUE-DES-ALBÈRES - 66
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : SAINT-CLOUD - 92
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : CATENOY - 60
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : MEYRARGUES - 13
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : BRASPARTS - 29
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : DREUIL-LÈS-AMIENS - 80
    Création : 1992
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : LONGPONT-SUR-ORGE - 91
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : SCHOENECK - 57
    Création : 1985
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : SAINT-SAUVEUR - 80
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : BLOIS - 41
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : SISTERON - 04
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : CHÂTELLERAULT - 86
    Création : 1936
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : BEAULIEU-SUR-DORDOGNE - 19
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : SAINT-AFFRIQUE - 12
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : SEDAN - 08
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : LA BAULE-ESCOUBLAC - 44
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : RIOM - 63
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : MONTDIDIER - 80
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : PIERRELATTE - 26
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : PESSAC - 33
    Création : 1984
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : MONTOIR-DE-BRETAGNE - 44
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : NÎMES - 30
    Création : 1991
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : LAVAL - 53
    Création : 1992
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    Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports
    Ville : CLUSES - 74
    Création : 1991
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    Présentation des activités du Code APE/NAF 9312Z

    Le code APE 9312Z correspond aux activités des clubs de sports. Ces activités peuvent comprendre l'organisation et la gestion de clubs sportifs, l'organisation et la gestion de compétitions sportives, la formation et l'enseignement des sports, la location de terrains de sport et l'organisation de spectacles sportifs.

    Des exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité sont le Real Madrid, le FC Barcelone, le PSG, le Bayern Munich, le Manchester United, le Chelsea FC, le Liverpool FC, le Juventus FC, le Borussia Dortmund, etc.

    Les spécificités de cette activité sont les suivantes :

    • Il est nécessaire de disposer d'une licence pour exercer cette activité.
    • Il est nécessaire de disposer d'un personnel qualifié pour organiser et gérer les clubs sportifs.
    • Il est nécessaire de disposer d'un budget suffisant pour organiser et gérer les clubs sportifs.
    • Il est nécessaire de disposer d'un personnel qualifié pour organiser et gérer les compétitions sportives.
    • Il est nécessaire de disposer d'un personnel qualifié pour former et enseigner les sports.
    • Il est nécessaire de disposer de terrains de sport adéquats pour organiser des spectacles sportifs.

    La convention collective applicable au Code APE/NAF 9312Z

    La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 9312Z (Activités de clubs de sports) est la Convention collective nationale des activités sportives du 28 mars 2002.

    Les textes de loi majeurs y faisant référence sont :

    • Le Code du travail
    • Le Code de la sécurité sociale
    • Le Code de la consommation
    • Le Code de la santé publique
    • Le Code de l'environnement

    Il existe de nombreux faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité. La plus importante est peut-être la loi du 28 mars 2002, qui a instauré la Convention collective nationale des activités sportives. Cette loi a été mise en place pour encadrer et protéger les clubs de sport, leurs employés et leurs membres. Elle a également permis de définir des règles et des normes pour les clubs de sport, afin de garantir la sécurité et le bien-être des personnes qui y participent.

    Les entreprises par Secteur (CODE NAF)

    A - Agriculture, sylviculture et pêche

    B - Industries extractives

    C - Industrie manufacturière

    D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

    E - Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution

    F - Construction

    G - Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles

    H - Transports et entreposage

    I - Hébergement et restauration

    J - Information et communication

    K - Activités financières et d'assurance

    L - Activités immobilières

    M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques

    N - Activités de services administratifs et de soutien

    O - Administration publique

    P - Enseignement

    Q - Santé humaine et action sociale

    R - Arts, spectacles et activités récréatives

    S - Autres activités de services

    T - Activités des ménages en tant qu'employeurs; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre

    U - Activités extra-territoriales