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MODUL ACCESS

Boulevard Dambourney - 76350 Oissel
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 15/07/2008)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 22/04/2009)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ROUEN
RCS
ROUEN 505321612
SIREN
505321612
SIRET
50532161200036
N° TVA
FR57505321612
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
1623Z
Type activité
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Forme juridique
SARL
Capital social
NC
Date de création
15/07/2008
Fiche mise à jour
31/01/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Ouverte
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

MODUL ACCESS, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) est active depuis 15/07/2008.

Établie à OISSEL (76350), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

CONCEPTION FABRICATION DE CONSTRUCTIONS A OSSATURE BOIS

Gilles Raimbourg est Gérant de la société MODUL ACCESS.

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MODUL ACCESS
Boulevard Dambourney - 76350 Oissel
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Cotation bancaire :
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Dirigeant(s) de Modul Access

1

Acte(s) publié(s)

5
28/04/2011
Acte(s) Divers
28/04/2011
Acte(s) Divers
20/11/2009
Acte(s) Divers
20/11/2009
Acte(s) Divers
23/07/2008
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

12
19/01/2017
Modifications et mutations diverses
18/01/2017
Jugement Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
13/01/2015
Jugement La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut conteste...
15/03/2013
Jugement L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans...
06/04/2012
Jugement Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000...
17/02/2012
Jugement Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Nov...
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2011
Modifications et mutations diverses Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
04/12/2009
Modifications et mutations diverses Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
13/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2008
Créations d'établissements

Procédure(s) collective(s) enregistrée(s)

5
10/01/2017
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
18/12/2014
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article l 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peu...
05/03/2013
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commis...
27/03/2012
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur me béatrice pascual 10, rue de la poter...
07/02/2012
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements...

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société MODUL ACCESS ?

Le dirigeant de la société MODUL ACCESS est : Gilles Raimbourg.

Quel est le code ape de la société Modul Access ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 1623Z (soit : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Modul Access ?

La société Modul Access a vu le jour le 2008 et sa forme juridique est : Société à responsabilité limitée (sans autre indication).
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