Entreprises dans le NAF 5040Z

    Raison sociale
    Dirigeant
    Code APE
    Dpt.
    Création
    Dirigeant : Alain BRISSET
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : LE VAUDREUIL - 27
    Création : 1992
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    Dirigeant : Patrick VANDEVILLE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : COMPIÈGNE - 60
    Création : 1991
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    Dirigeant : Philippe TOUZELET
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : BÉTHENCOURT-SUR-SOMME - 80
    Création : 1991
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    Dirigeant : MARIAGE CHRISTIAN
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : DOUAI - 59
    Création : 1996
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    Dirigeant : Michel RENAU
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : LONGUEIL-ANNEL - 60
    Création : 2019
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    Dirigeant : Daniel DELOFFRE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : ROUEN - 76
    Création : 1987
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    Dirigeant : Claude CHAMBELLANT
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : ROUEN - 76
    Création : 1989
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    Dirigeant : Claude DIMBLE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : NANCY - 54
    Création : 1978
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    Dirigeant : Georges THERY
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : CAUMONT - 27
    Création : 1978
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    Dirigeant : Laurent BOURICHON
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : LYON - 69
    Création : 1994
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    Dirigeant : Jean DARTHOIS
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : BLÉMEREY - 54
    Création : 1995
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    Dirigeant : David NOISIEZ
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : ISBERGUES - 62
    Création : 1995
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    Dirigeant : Danel ROGER
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : BEUVRY - 62
    Création : 1996
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    Dirigeant : Dany DECARPENTRY
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : COUDEKERQUE-BRANCHE - 59
    Création : 1997
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    Dirigeant : Joselito DELMOTTE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : DOUAI - 59
    Création : 1993
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    Dirigeant : Elsa MONTGENIE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : SAINT GEORGES - 973
    Création : 1998
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    Dirigeant : Frank LELEU
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : CHARMES-SUR-RHÔNE - 07
    Création : 1998
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    Dirigeant : Gregory DUBOIS
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : DOUAI - 59
    Création : 1995
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    Dirigeant : Jérémy PENINGUE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : VITRY-LE-FRANÇOIS - 51
    Création : 2011
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    Dirigeant : Guillaume MORELLE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : SAINT-JEAN-DE-LOSNE - 21
    Création : 2011
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    Dirigeant : Jean-marc SAMUEL
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : RAMONVILLE-SAINT-AGNE - 31
    Création : 2011
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    Dirigeant : Didier VERBREGUE
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : DOUAI - 59
    Création : 2011
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    Dirigeant : Christophe FERNEZ
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78
    Création : 2011
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    Dirigeant : Patrice QUIEVY
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : SAINT-MAMMÈS - 77
    Création : 2011
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    Dirigeant : Lorenzo REEMERS
    Code APE : 5040Z Transports fluviaux de fret
    Ville : JANVILLE - 60
    Création : 2011
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    Présentation des activités du Code APE/NAF 5040Z

    Le code APE 5040Z correspond aux transports fluviaux de fret. Les activités comprises dans ce code APE sont le transport de marchandises par voie fluviale, ainsi que le stockage et l'emballage des marchandises transportées.

    Des exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité sont la Compagnie Nationale du Rhône (CNR), la Compagnie Fluviale de Transport (CFT), la Compagnie Maritime Belge (CMB), et la Compagnie Maritime des Pétroles (CMP).

    Les spécificités de cette activité sont les suivantes :

    • Le transport fluvial de fret est une activité très spécialisée qui nécessite une connaissance approfondie des règles et des procédures en vigueur.
    • Le transport fluvial de fret est soumis à des restrictions et à des contraintes environnementales strictes.
    • Le transport fluvial de fret est soumis à des tarifs spécifiques et à des conditions de transport particulières.
    • Le transport fluvial de fret est soumis à des restrictions et à des contraintes techniques spécifiques.

    La convention collective applicable au Code APE/NAF 5040Z

    La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 5040Z (Transports fluviaux de fret) est la Convention Collective Nationale des Transports Fluviaux de Marchandises et de Passagers (IDCC : 1501).

    Les textes de loi majeurs y faisant référence sont :

    • Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 relative à la formation professionnelle continue
    • Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
    • Loi n°84-56 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
    • Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 relative à l'emploi dans le secteur maritime
    • Loi n°92-1442 du 31 décembre 1992 relative à l'emploi dans le secteur fluvial

    En ce qui concerne les informations historiques ou faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité, il faut noter que le transport fluvial de marchandises est l'un des moyens de transport les plus anciens et les plus utilisés. Il est utilisé depuis des millénaires et a joué un rôle important dans le développement des civilisations. Il a été utilisé pour le transport de marchandises, de personnes et de produits agricoles. De nos jours, le transport fluvial est encore très important et est utilisé pour le transport de marchandises et de personnes. Il est également utilisé pour le transport de produits agricoles et pour le tourisme fluvial.

    Les entreprises par Secteur (CODE NAF)

    A - Agriculture, sylviculture et pêche

    B - Industries extractives

    C - Industrie manufacturière

    D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

    E - Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution

    F - Construction

    G - Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles

    H - Transports et entreposage

    I - Hébergement et restauration

    J - Information et communication

    K - Activités financières et d'assurance

    L - Activités immobilières

    M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques

    N - Activités de services administratifs et de soutien

    O - Administration publique

    P - Enseignement

    Q - Santé humaine et action sociale

    R - Arts, spectacles et activités récréatives

    S - Autres activités de services

    T - Activités des ménages en tant qu'employeurs; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre

    U - Activités extra-territoriales