Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

SCP CHAPPUIS - MOSSARD

24 Boulevard Jean-Marie De Lattre De Tassigny - 90000 Belfort
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/12/1996)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 31/12/1996)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 31/12/1996)
Dirigeant
Noemie Chappuis
Téléphone
03 84 22 12 45
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BELFORT
RCS
BELFORT 410323182
SIREN
410323182
SIRET
41032318200015
N° TVA
FR79410323182
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
8690D
Type activité
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Forme juridique
SCPI
Capital social
36.74 K€
Date de création
01/12/1996
Fiche mise à jour
15/01/2025
Clôture exercice
NC
Demande Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCP CHAPPUIS - MOSSARD, SCP d'infirmiers est active depuis 01/12/1996.

Établie à BELFORT (90000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'INFIRMIERE ET LE PARTAGE DES BENEFICES

Noemie Chappuis est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCP CHAPPUIS - MOSSARD.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
SCP CHAPPUIS - MOSSARD
24 Boulevard Jean-Marie De Lattre De Tassigny - 90000 Belfort
03 84 22 12 45
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Scp Chappuis - Mossard

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Noemie Chappuis
Gérant et associé indéfiniment responsable
Sabah Inal
Associé indéfiniment responsable
Justine Mossard

Observations

1
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 241 000.00 frf nouveau montant : 36 740.21 eur

Statuts de la société SCP CHAPPUIS - MOSSARD

3
13/01/2025
- Copie des statuts mis à jour
10/12/2019
Statuts mis à jour - Changement de la dénomination sociale - Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts - Cession de parts
06/03/1997
- cession de parts Statuts mis à jour - cession de parts - cession de parts

Acte(s) publié(s)

3
13/01/2025
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/08/2019
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts
24/12/1996
Acte sous seing privé - Constitution

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
16/01/2025
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
13/12/2019
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
20/08/2019
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCP CHAPPUIS - MOSSARD ?

Le dirigeant de la société SCP CHAPPUIS - MOSSARD est : Noemie Chappuis.

Quel est le code NAF de l’entreprise Scp Chappuis - Mossard ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8690D (c'est à dire : Activités des infirmiers et des sages-femmes).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Scp Chappuis - Mossard ?

L’entreprise Scp Chappuis - Mossard a été déposée le 1996 et son statut fiscal est : SCP d'infirmiers.
Signaler une erreur