Présentation des activités du Code APE/NAF 0892Z
Le code APE 0892Z correspond à l'activité d'extraction de tourbe. Les entreprises qui exercent cette activité sont notamment les entreprises de production et de transformation de tourbe, telles que Tourbes du Nord, Tourbes du Sud, Tourbes du Centre, Tourbes du Pays de Loire, Tourbes de Bretagne, Tourbes de Picardie, Tourbes de Normandie, Tourbes de Lorraine, Tourbes de Champagne-Ardenne, Tourbes de Bourgogne, Tourbes de Franche-Comté, Tourbes de Poitou-Charentes, Tourbes d'Aquitaine, Tourbes du Limousin, Tourbes du Languedoc-Roussillon, Tourbes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Tourbes de Corse, Tourbes d'Île-de-France, Tourbes de Haute-Normandie, Tourbes de Basse-Normandie, Tourbes de Centre-Val de Loire, Tourbes de Bourgogne-Franche-Comté, Tourbes de Grand Est, Tourbes de Hauts-de-France, Tourbes de Nouvelle-Aquitaine, Tourbes de Occitanie, Tourbes de Auvergne-Rhône-Alpes, Tourbes de Pays de la Loire et Tourbes de Bretagne-Pays de la Loire.
Les spécificités de cette activité sont notamment l'utilisation de machines spécialisées pour extraire la tourbe des sols, le traitement et le conditionnement de la tourbe, la mise en place de mesures de sécurité et de protection de l'environnement et le respect des règles et des normes en vigueur.
La convention collective applicable au Code APE/NAF 0892Z
La convention collective applicable à l'activité d'extraction de tourbe est la Convention Collective Nationale des Industries Extractives (CCNIE). Les textes de loi majeurs y faisant référence sont le Code du travail, le Code de la sécurité sociale et le Code de la santé publique.
L'extraction de tourbe est une activité qui remonte à l'Antiquité et qui a été utilisée pour diverses applications, notamment pour la production de combustible, de matériaux de construction et de produits agricoles. Aujourd'hui, elle est principalement utilisée pour la production de combustible et de produits agricoles.
Code NAF / APE - Division 08
08.1 - Extraction de pierres, de sables et d'argiles
- 0811Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
- 0812Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin